sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

sud-est

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

sud-est

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Hamano Idiri, inspecteur des finances publiques à la direction des finances publiques de la Polynésie française

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Claude Chandeze, inspecteur des finances publiques à l'École nationale des finances publiques de Clermont-Ferrand

à mandater les dépenses de fonctionnement relatives à la rétention administrative inscrites au budget du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

dans la limite de leurs attributions

pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région

quelle que soit la situation pénale de ces détenus

Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent

L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant

Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire

Office notarial

Circulaire de la DACS n° 2007-14 du

relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés

NOR : JUSC0759998C

Textes source

Décret n° 73-609 du

modifié

2) Il a été décidé de rouvrir les délais de dépôt des candidatures aux offices créés aux résidences suivantes

quelle que soit la situation pénale de ces détenus

Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent

L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant

Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire

Office notarial

Circulaire de la DACS n° 2007-14 du

relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés

NOR : JUSC0759998C

Textes source

Décret n° 73-609 du

modifié

2) Il a été décidé de rouvrir les délais de dépôt des candidatures aux offices créés aux résidences suivantes

pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération

21 ans de services militaires et de ministère ecclésiastique

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire

Le père

dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés

pour l'exercice de son activité sur le territoire des régions Bourgogne et Rhône-Alpes et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à ces régions

pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération

pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

pour la poursuite de l'exploitation de l'appareil de radiothérapie oncologique : accélérateur de particules Saturne 41

dont l'installation a été initialement autorisée le

e

en application de la décision du

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

54

au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

54

à titre définitif au ministère de l'intérieur (direction de la programmation, des affaires financières et immobilières), en vue de reloger ses services de police, un local d'une surface de 120 mètres carrés formant le lot no 5 avec 460/10000 des parties communes générales d'un immeuble en copropriété, cadastré section AR, no 29, pour une superficie de 900 mètres carrés, et situé 39 bis, rue de Marseille, à

le diplôme d'ingénieur en agriculture de cet établissement